JO 2024 : nouvelle dérogation au repos dominical !
En prévision des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024, les établissements de vente au détail situés à proximité des sites Olympiques pourront ouvrir leurs portes le dimanche ! Explications.
Indice de la fréquentation touristique des hôtels – Année 2023
Indice de la fréquentation touristique des hébergements collectifs touristiques (référence 100 en 2015) Période Nuitées du trimestre (en millions) Variation annuelle par rapport (en %) 4e trimestre 2023 3e trimestre 2023 68,2 + 39 2e trimestre 2023 60,0 +4,8 1er trimestre 2023* 42,6 +19,2 * données définitives jusqu’en mai 2023, provisoires pour juin 2023….
Indice de la fréquentation touristique des hébergements collectifs touristiques – Année 2023
Indice de la fréquentation touristique des hébergements collectifs touristiques (référence 100 en 2015) Période Nuitées du trimestre (en millions) Variation annuelle (en %)* 4e trimestre 2023 3e trimestre 2023 35,2 – 3,0 2e trimestre 2023 22,1 -0,3 1er trimestre 2023 22,0 +1,6 * données définitives jusqu’en mai 2023, provisoires pour juin 2023. Source…
Cotisation foncière des entreprises : revalorisation de certains plafonds d’exonération
Les entreprises installées dans certaines zones du territoire peuvent être exonérées de cotisation foncière des entreprises (CFE), toutes conditions par ailleurs remplies. Ces exonérations s’appliquent dans la limite de plafonds, qui viennent d’être revalorisés pour 2024…
Notaire : de l’importance de la vérification des documents de vente…
Un notaire est chargé de rédiger un acte de vente immobilière pour le compte d’une SCI. Problème : le procès-verbal d’assemblée générale autorisant la SCI à vendre est un faux. Autre problème : le notaire n’a pas vérifié la véracité du document fourni. D’où sa mise en cause… que ce dernier conteste… À tort ou à raison ?
Professionnels du sport : la CNIL vous accompagne
La Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), en tant qu’autorité administrative indépendante, s’assure du respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD). Elle propose à ce titre des fiches pratiques. Elle vient d’en publier certaines à destination des professionnels du sport.
Indice des prix des produits de grande consommation dans la grande distribution – Année 2023
Indice des produits de grande consommation dans la grande distribution (référence 100 en 2015) Période Indice Variation mensuelle (en %) Variation sur 1 an (en %) Décembre 2023 Novembre 2023 Octobre 2023 123,25 – 0,1 + 8,4 Septembre 2023 123,35 – 0,4 + 10,2 Août 2023 123,90 + 0,3…
Indice des prix à la consommation – Année 2023
Ensemble des ménages Période Indice Variation mensuelle (en %) Hausse des prix sur 1 an (en %) Octobre 2023 118,43 + 0,1 + 4,0 Septembre 2023 118,26 – 0,5 + 4,9 Août 2023 118,89 + 1,0 + 4,9 Juillet 2023 117,71 + 0,1 + 4,3 Juin 2023…
Indices divers de la construction – Année 2023
Indice TRBT – Transport bâtiment Période Index Décembre 2023 Novembre 2023 Octobre 2023 Septembre 2023 133,5 Août 2023 132,2 Juillet 2023 129,1 Juin 2023 129,0 Mai 2023 128,4 Avril 2023 129,7 Mars 2023 130,0 Février 2023 129,9 Janvier 2023 130,3 Indice TRTP – Transport travaux publics Période Index Décembre 2023…
Indices divers de la construction – Année 2023
Indice TRBT – Transport bâtiment Période Index Décembre 2023 Novembre 2023 Octobre 2023 Septembre 2023 133,5 Août 2023 132,2 Juillet 2023 129,1 Juin 2023 129,0 Mai 2023 128,4 Avril 2023 129,7 Mars 2023 130,0 Février 2023 129,9 Janvier 2023 130,3 Indice TRTP – Transport travaux publics Période Index Décembre 2023…